Formulaire de participation ci dessous :
LE CROCQ
DIMANCHE 2 SEPTEMBRE 2012
BROCANTE
organisée par Le
Crocq en Fête
EMPLACEMENT GRATUIT
POUR TOUS LES EXPOSANTS
Implantation
par ordre d’inscription
Restauration sur place ( Cochon
Grillé ) – Fête Foraine
Demande
de réservation à faire parvenir avant le 30 août à :
M
Jean-Pierre GREVIN ou par courriel : crocqenfete@sfr.fr
5
rue de Domeliers
60120
LE CROCQ
03 44 82 94
44
Nom :…………………………….………………………. Prénom :……………………………………. …………………….
Adresse :
…………………………………………………………………………………………………………………………………
Code
Postal :……………………………..… Ville : ………………………………………………………………………………..
N° Carte
Identité – Passeport : ……………………………………………………………………………………………….
Pour les
professionnels n° RC : ………………………………………………………………………………………………
Délivré
le : ………………….………………. par : ….……………………………………………………………………………….
Accompagné d’un
descriptif des objets proposés, d’une photocopie de la pièce d’identité
Le :
……………………………………………..….. à …………………………………………….………………..
Signature
Pour les
particuliers : Je certifie que les objets présentés à la brocante de Le
Crocq sont ma propriété et n’ont pas été acquis dans le but d’être revendus et
déclare sur l’honneur n’exposer qu’à titre exceptionnel.
Commune
de le Crocq
Canton de Crèvecœur le Grand
Arrondissement
de Beauvais
Brocante
et Vide Grenier
Brocante du Dimanche 2 septembre 2012
Organisée
par le Crocq en Fêtes de le Crocq
Circulaire
préfectorale du 28 juillet 1999, relative à la police de la vente ou de
l’échange d’objets mobiliers, à la lutte contre les pratiques
para-commerciales.
Réglementation
1
– Nom de la Brocante : Brocante de Le Crocq en Fêtes
2
– Date et horaires de la brocante : Dimanche 2 septembre de 6h30 à 18h00
3
– Implantation : rue de Domeliers et rue de l’Eglise - 60120 Le Crocq
4
– Inscription : 100 maximum
5
– Il sera alloué une distance linéaire délimitée à 6 m (< 6m, nous consulter) par inscription. Les emplacements
devront être occupés par ordre d’arrivée avant 10h00 pour une durée minimum de
7 h. Les véhicules seront interdits à la circulation dans les horaires de la
manifestation sur la place et son pourtour, circulation déballage/emballage
uniquement autorisée par le personnel chargé de l’organisation.
6
– Coût : Gratuité du mètre linéaire
7
– Seuls les objets personnels usagés sont autorisés à être présentés à la
vente, il est rappelé que les armes sont prohibées à l’exception des armes
historiques et de collections (8ème catégorie), chaque participant
sera porteur de la liste des objets à vendre dont la liste aura été déposée
auprès des organisateurs avant le samedi 1er septembre 2012.
8
– Il est fait obligation à chaque participant de rendre propre son emplacement
après usage, en respectant l’environnement, pour ce fait, il vous est fait
obligation d’apporter des sacs poubelles.
9
– Une buvette/restauration sera tenue par les organisateurs, seul cet
emplacement sera autorisé à la vente de nourriture de bouche et de boissons à
consommer sur place.
10 – Les organisateurs se réservent le droit
d’annulation de la manifestation, aucun recours n’étant opposable auprès des
organisateurs après annulation justifiée.
11
– La liste exhaustive des participants sera portée sur le registre de la
police, côté et paraphé par Monsieur le Maire, dont l’extrait conforme sera
remis aux services de la Gendarmerie avant le Jeudi 30 aout 2012.
12
– Liste des renseignements sur les exposants :
Nom et Prénom – Qualité et
Domicile – Justificatif de Domicilie – Nature et numéro de la pièce d’identité
autorité de délivrance et date – Liste des objets à vendre – Raison sociale et
siège – Nom de la personne morale représentée – N° d’immatriculation au
registre du commerce
